Date de dernière mise à jour : 18 juin 2026
Le site deponpreve.info est édité par :
deponpreve
91 Avenue Jean Jaurès
69007 Lyon, France
Email : [email protected]
Le site est hébergé en Union Européenne conformément aux standards de sécurité et de protection des données en vigueur.
Le directeur de la publication est le représentant légal de deponpreve.
Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site deponpreve.info ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.
L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Le site deponpreve.info est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis, pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
Le site deponpreve.info a pour objet de présenter nos services d'impression sur textile et objets promotionnels, et de permettre aux utilisateurs de :
Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
En utilisant ce site, vous vous engagez à :
Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension ou la suppression de votre accès au site, sans préjudice de toute action judiciaire qui pourrait être entreprise.
L'ensemble des éléments du site deponpreve.info (structure, textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de deponpreve ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne contrôlons pas ces sites externes et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
La création de liens hypertextes vers le site deponpreve.info nécessite notre autorisation écrite préalable. Les sites tiers établissant un lien vers notre site doivent le faire de manière loyale et ne peuvent suggérer faussement une forme d'association ou d'approbation de notre part.
Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous mettons tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du site. Cependant, nous ne pouvons garantir que le site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres éléments nuisibles, ni qu'il sera accessible en permanence.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de :
Le site est fourni "tel quel" sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.
Les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement conforme au RGPD.
Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre page RGPD.
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et la gestion de vos préférences, consultez notre Politique des cookies.
Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les spécificités de chaque projet. Chaque demande de devis fera l'objet d'une proposition commerciale détaillée.
Les conditions générales de vente applicables aux commandes seront communiquées lors de l'établissement du devis et devront être acceptées avant toute passation de commande.
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents de Lyon, France.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Si une disposition des présentes CGU est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réputée dissociable des présentes conditions et n'affectera pas la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.
Le fait que nous n'exigions pas l'application stricte d'une disposition des présentes CGU ne saurait être interprété comme une renonciation à nous prévaloir de cette disposition.
Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :
Email : [email protected]
Adresse : 91 Avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon, France